LES PETITS PIEDS QUI POUSSENT® 

V. CARON

Fontaines Saint Martin (69) - France

contact@petitspiedsquipoussent.com

Tel: 06 62 69 07 64

Numéro SIRET : 819857574

Micro-entreprise, non assujettie à la TVA, article 293B du CGI.

 

Conditions générales de vente

Version du 02/11/2016

Les présentes CGV visent à définir les modalités contractuelles entre la marque LES PETITS PIEDS QUI POUSSENT, créée par Virginie CARON et l'acheteur (professionnel ou consommateur).

Les conditions sont applicables à tout achat validé auprès de la créatrice et  implique l’acceptation sans réserve des dispositions suivantes.

PPQP se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment et sans préavis.

Chaque nouvelle version des CGV est applicable à compter de sa mise en ligne sur le site, pour les commandes effectuées après cette mise en ligne.

 

Le site LES PETITS PIEDS QUI POUSSENT désigné ci-après comme le vendeur propose des articles textiles originaux et délicats pour enfants et plus grands.

La recherche intellectuelle de modèles uniques est un point clé du développement de la marque.

Tous les articles proposés sur le site LES PETITS PIEDS QUI POUSSENT sont de la propriété de la marque et de sa créatrice Virginie CARON.

Toute contrefaçon ou reproduction même partielle des articles, photos et textes sans autorisation préalable de la créatrice est passible de poursuites judiciaires et est strictement interdit (art.4.335-3).

  

LES PETITS PIEDS QUI POUSSENT propose des accessoires et des éléments de décoration de fabrication artisanale.

Toutes les pièces sont UNIQUES, confectionnées entièrement à la main, avec le plus grand soin.

Les tissus haut de gamme sont méticuleusement sélectionnés pour leur qualité exceptionnelle.

Les photos des différents modèles ne sont pas contractuelles.

Ceux-ci peuvent présenter de légères variations quant à la position des motifs sur les tissus, les nuances de couleurs ou les dimensions finales.

 

Conditions générales :

×          Satisfait ou remboursé.

×          Retour possible pendant 14 jours.


Attention, les articles ne peuvent pas être retournés dans les conditions suivantes :

×          La création a été personnalisée.

×          La création a été portée.

×          La création est un produit d'hygiène corporelle.

 

Les modalités de commande

1- Achat d’un article disponible en stock

Le client effectue sa commande en validant son panier sur la boutique en ligne http://www.lespetitspiedsquipoussent.fr//.

Pour ajouter une création à son panier, le client clique sur le bouton AJOUTER AU PANIER, sous le descriptif de l'article.

Le client peut prévisualiser son panier à tout moment, en cliquant sur le bouton PANIER, sous la forme d'un récapitulatif comprenant le prix de chaque article et le total hors frais de port.

Pour modifier et actualiser le panier, il suffit de cliquer sur ACTUALISER.

Pour valider ET régler la commande, le client clique sur VALIDER et indique ses coordonnées pour la livraison.

Une zone COMMENTAIRE permet d'indiquer la personnalisation souhaitée (par exemple, un prénom) lors de la validation de la commande.

Toutefois, vous pouvez également envoyer un mail à l'adresse suivante pour vous assurer de la bonne prise en compte de votre personnalisation. 

Mail : contact@petitspiedsquipoussent.com

IMPORTANT :

La commande n’est définitive qu’à compter de la validation et de la réception du paiement en ligne par CB ou via Paypal.

Les règlements par chèque sont également possible sur simple demande à contact@petitspiedsquipoussent.com.

Dans ce cas, l’ordre et les coordonnées postales vous seront confirmés par mail.

Pour le bon fonctionnement de la boutique, aucun article ne sera planifié, confectionné ou envoyé avant la réception du règlement.

Toute commande non réglée sera annulée sous 8 jours.

 

2- Réservation – achat d’un article qui n’est pas en stock

Le client effectue sa demande préalable par mail à :

contact@petitspiedsquipoussent.com.

LES PETITS PIEDS QUI POUSSENT prépare un lien de réservation personnalisé depuis la boutique en ligne http://www.lespetitspiedsquipoussent.fr//.

Le client effectue sa commande en sélectionnant l'article réservé et clique sur le bouton AJOUTER AU PANIER, sous le descriptif de l'article.

Le client peut prévisualiser son panier à tout moment, en cliquant sur le bouton PANIER, sous la forme d'un récapitulatif comprenant le prix de chaque article et le total hors frais de port.

Pour modifier et actualiser le panier, il suffit de cliquer sur ACTUALISER.

Pour valider ET régler la commande, le client clique sur VALIDER et indique ses coordonnées pour la livraison.

Une zone COMMENTAIRE permet d'indiquer la personnalisation souhaitée (par exemple, un prénom) lors de la validation de la commande.

Toutefois, vous pouvez également envoyer un mail à l'adresse suivante pour vous assurer de la bonne prise en compte de votre personnalisation. 

Mail : contact@petitspiedsquipoussent.com


IMPORTANT :

La commande n’est définitive qu’à compter de la validation et de la réception du paiement en ligne par CB ou via Paypal.

Les règlements par chèque sont également possible sur simple demande à contact@petitspiedsquipoussent.com.

Dans ce cas, l’ordre et les coordonnées postales vous seront confirmés par mail.

Pour le bon fonctionnement de la boutique, aucun article ne sera planifié, confectionné ou envoyé avant la réception du règlement.

Toute commande non réglée sera annulée sous 8 jours.


Prix des articles 

Les prix de vente sont indiqués en euros  TTC (toutes taxes comprises), hors frais d’expédition.

Les frais de port sont indiqués, au cours du processus d’achat avant la validation définitive de la commande.

LES PETITS PIEDS QUI POUSSENT se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les prix affichés au catalogue lors de la validation de la commande seront les seuls applicables à l’acheteur.

En tant que micro-entreprise, LES PETITS PIEDS QUI POUSSENT n’est pas assujetti à la TVA (TVA non applicable, conformément à l’article 293B du C.G.I.)

 

Concernant les frais de port :

Les frais de port dépendent du nombre d'articles et de leur poids. Tous les envois sont réalisés via les services de La Poste, avec suivi pour la traçabilité.

Ils sont définis à partir de 4.50 euros jusqu'à 8.50 euros et sont offerts à partir de 95 euros d'achat en France Métropolitaine.

Pour une livraison en France avec suivi (lettre suivie ou Colissimo) FRAIS DE PORT OFFERTS à partir de 95 euros d'achat, voici les tarifs :

-          Un article: 4.50 € 

-          Deux articles: 5.75 € 

-          Trois articles ou petit Colissimo (<500gr): 7.00 €

-          Colissimo standard (<750gr): 7.75 € 

-          Colissimo plus lourd (<2000gr): 8.50 € 

Pour les DOM-TOM avec suivi (lettre suivie ou Colissimo) FRAIS DE PORT OFFERTS à partir de 120 euros d'achat : 

-          Un article: 7.50 € 

-          Deux articles: 8.75 € 

-          Trois articles ou petit Colissimo (<500gr): 9.95 € 

-          Colissimo standard (<1000gr): 14.85 € 

-          Colissimo plus lourd (<2000gr): 17.50 € 

Pour l'international Europe + Suisse avec suivi (lettre suivie ou Colissimo) FRAIS DE PORT OFFERTS à partir de 120 euros d'achat, il faut compter :

-          Un article: 9.50 €

-          Deux articles: 12.50 €

-          Trois articles ou petit Colissimo (<500gr): 13.75 €

-          Colissimo standard (<1000gr): 15.85 € 

-          Colissimo plus lourd (<2000gr): 17.50 € 

*Pour l'international, il est également possible d'utiliser les services de Mondial Relay, selon le poids de l'envoi.

Dans ce cas, les prix sont un peu plus bas, à partir de 5.75 euros (en revanche, la livraison se fait en point relais et le délai de livraison est plus long).

 

Les délais d’expédition et d’acheminement

Les délais d’expédition sont de 4 à 5 semaines (jours ouvrables) maximum pour tous les articles confectionnés SUR COMMANDE  et à réception du règlement.

Tous les envois sont effectués via les services de La Poste avec numéro de suivi (Lettre max ou Colissimo).

Les commandes sont expédiées vers la France métropolitaine, les Dom-Tom, la Corse, Monaco, l’Europe et la Suisse.

A titre indicatif, comptez entre 48 - 72h et 8 jours ouvrables de délai d'acheminement.


Rétractation

Conformément à la loi (articles L. 120-20), l’acheteur dispose d’un délai de 14  jours calendaires pour exercer son droit de rétractation et retourner, à ses frais, toute commande ne convenant pas.

Toutefois, aucun retour ne sera accepté dans le cas où le produit a été personnalisé, porté ou est un produit d’hygiène corporelle.

En cas d'exercice du droit de rétractation par le client, il faudra veiller à en informer au préalable LES PETITS PIEDS QUI POUSSENT par mail avant le renvoi.

L’article devra être retourné dans son emballage d’origine et en parfait état de revente.  Tout produit qui aurait été abîmé ne sera ni remboursé, ni repris, ni échangé.

Le remboursement du produit sera effectué dans un délai de 30 jours. 

 

Loi applicable

Les présentes CGV sont soumises, exécutées et interprétées conformément au droit français.

En cas de litige ou de réclamation, le client s’adressera en priorité à l’entreprise LES PETITS PIEDS QUI POUSSENT pour obtenir une solution à l’amiable.